Mentions légales.

Éditeur du site

Fouad Trabelsi, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Solutions TPE ».
Immatriculation : RCS Cusset 451 874 218.
Adresse : 2 rue du Bocage Bourbonnais, 03000 Moulins.
E-mail : contact@solutions-tpe.fr
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

Fouad Trabelsi.

Hébergement

Le site est hébergé par l’éditeur, sur son propre serveur situé en France, à l’adresse indiquée ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Les textes et éléments graphiques du site sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un usage qui en serait fait sans échange préalable avec lui.

Données personnelles

Le traitement des données collectées par le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Dernière mise à jour : 7 novembre 2026.